Enchères Estanier de style provençal n°53 du 14 février ...

Autres lots de la vente VENTE SUR PLACE DE L'ENTIER MOBILIER GARNISSANT UNE MAISON A CASTELSARRASIN du 14 février 2014 :

Lot 107 : EMES. Tapisserie 'le mur' et un collage de tissus 'vue de Jérusalem'

Estimation : N.C. Categorie : Tableaux contemporains Voir le détail du lot

Lot 1 : Centre de table en céramique polychrome figurant une corbeille de f...

Estimation : N.C. Categorie : Porcelaines et Faïences Voir le détail du lot

Lot 134 : 5 encadrements 'planches d'histoire naturelle', un canevas

Estimation : N.C. Categorie : Gravures et Lithographies Voir le détail du lot

Expertise antiquité et objets d'art en ligne

Ce...

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Crédit Agricole Toulouse 31 - Acheter aux enchères : tout ...

Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.

Plusieurs types de ventes

Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :

celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...

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Site : ca-toulouse31.fr

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Enchères France Jouet ref. 201 Pacific grue bel état ...

Autres lots de la vente JOUETS du 01 juin 2011 :

Lot 90 : Lot de 2 paquebots miniatures dont - Unic D. NIEUW Amsterdam, - Mer...

Estimation : 50 - 100 EUR Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

Lot 174 : MARKLIN moderne HAMO, BO digital DB 191099-1

Estimation : 50 - 80 EUR Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

Lot 231 : Lot de porcelaines et faiences miniatures pour poupée ou maison de ...

Estimation : 30 - 40 EUR Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

Expertise antiquité et objets d'art en ligne

Ce service permet de faire estimer la valeur...

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Enchères Plastron de cuirasse de troupe de cuirassier ...

Autres lots de la vente COLLECTION D'UN AMATEUR AUTOUR DE L'ARMÉE FRANÇAISE DU 1er EMPIRE à la 3eme RÉPUBLIQUE du 16 décembre 2016 :

Lot 239 : Lot important de pièces détachées d'armes à feu et blanches. On ...

Estimation : 100 - 150 EUR Categorie : Armes anciennes Voir le détail du lot

Lot 181 : Médaille Napoléon III campagne de Chine. Module argent, profil de l...

Estimation : 50 - 80 EUR Categorie : Armes anciennes Voir le détail du lot

Lot 18 : Sabre modèle 1821 d'officier de la garde nationale. Monture en bron...

Estimation : 200 - 300 EUR Categorie : Armes anciennes Voir le détail du lot

Expertise antiquité et...

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Enchères Table de salle à manger provençale de style Louis ...

Autres lots de la vente MOBILIER PROVENCAL XVIIIe - MOBILIERS D'EPOQUE ET DE STYLE du 13 juin 2006 :

Lot 141 : Glace Louis XVI à parecloses en bois sculpté et doré à décor de fle...

Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

Lot 137 : BACCARAT. Grande suspension en cristal

Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

Lot 154 : Buffet provençal Louis XV en noyer mouluré et sculpté à décor de ro...

Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot

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Info enchères

Description

Vente aux enchères publiques :

DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER situé sur la commune de TOULOUSE (31000), 60-62, Rue Alfred Duméril et 47 Rue des Trente-six ponts, figurant au cadastre de TOULOUSE - LE BUSCAT, sous les références suivantes :

-Section 814 AB numéro 204 d'une contenance de 09 ares 30 centiares,

-Section 814 AB numéro 400 d'une contenance de 82 centiares,

Les lots de...

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Site : info-encheres.com

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Info enchères

Description

Vente aux enchères publiques :

DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER situé commune de TOULOUSE (31000), 34, Chemin des Courses, figurant au cadastre de TOULOUSE - LA CEPIERE, sous les références suivantes : Section 844 AR numéro 67 d'une contenance de 78 ares 06 centiares, constituant le lot numéro 3 du Lotissement dénommé « Lotissement d'Activités M CEPIERE », les lots de...

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Site : info-encheres.com

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Encheres Publiques Ile France | Liste des sites

tribunal de grande instance de bordeaux. tribunal de grande instance de bordeaux participant aux ventes aux enchères publiques immobilieres.

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Site : http://www.foou.fr

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-12-08 23:38:37
Site : conso.net

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En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

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Date: 2017-02-19 10:00:27
Site : conso.net

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Site : http://www.yakeo.com

UN APPARTEMENT TYPE T4 à TOULOUSE, vente aux enchères ...

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Photos

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Mise à Prix : 70 000 EUR

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4 pièces -

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Esc. A, au 2ème étage, n°111 : entrée, séjour double, BALCON-TERRASSE de 19,70 M² env,...

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Site : encheres.petitesaffiches.fr

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Info enchères

Description

Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire :

UN BATIMENT A USAGE DE LOCAUX D'ACTIVITES situé sur la commune de CUGNAUX (31270), Rue Alfred Sauvy, figurant au cadastre de ladite commune, sous les références suivantes : 

-Section BA numéro 303 d'une contenance de 37 ares 98 centiares,

-Section BB numéro 230 d'une contenance de 76 centiares,

-Section BB numéro 232...

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Site : info-encheres.com

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Modèles réduits voitures : les 12 meilleurs sites

Spécialisé dans les petites annonces gratuites pour PRO et particulier. QualitAnnonces ce veut être une alternative qualitative aux autres sites de petites annonces.

Nom officiel : Qualitannonces - Site pro (SASU) - Vente en ligne. En ligne depuis moins d'1 an (2017).

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L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur ...

L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur technique

01/2012 - n° Revue : 0836

Rubrique :  Dossier JA | Sous-Rubrique :  Responsabilité civile et pénale

Les centres de contrôle ne sauraient encourir de responsabilité, à raison des défectuosités des véhicules qui leur sont soumis, en dehors d'une mauvaise exécution des vérifications que la...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

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