Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

Livre II: le fonds de commerce

Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de commerce

Livre III : Les effets de commerce

Titre premier : la lettre de change Titre II :...

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Date: 2017-02-19 08:11:17
Site : http://www.wipo.int

Thèmes liés : vente au enchere fond de commerce / ventes aux encheres publiques judiciaires / liquidation judiciaire encheres / vente au enchere materiel commerce / achat commerce vente enchere

Les enchères pour tous de Drouot-Montmartre - dixhuitinfo ...

Goutte d'Or - 75018

Marteau levé, Maître Deburaux, à gauche, conduit les enchères de Drouot-Montmartre d'une main ferme.

Le célèbre groupe Drouot délocalise certaines ventes aux enchères rue Doudeauville, dans le 18e arrondissement de Paris. Petit mobilier, bibelots, objets d'usage courant issus de fonds de succession, sont vendus à des prix défiants parfois toute...

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Date: 2017-09-26 14:37:19
Site : http://www.dixhuitinfo.com

Thèmes liés : vente aux encheres bijoux anciens drouot / vente aux encheres bijoux drouot / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente aux encheres livres anciens et modernes

Les Producteurs de film - enliberal.com

 

Le financement

Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.

Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...

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Date: 2017-02-19 08:39:12
Site : http://www.enliberal.com

Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / ventes aux encheres publiques judiciaires / vente enchere publique paris / centre 113 vente aux encheres publiques

Voiture occasion, Vehicules, Auto, Voiture Occasions, Encheres

Australe

Auto.fr Achat et vente de voitures d'occasion, annonces auto... communauté en ligne pour les fanatiques de voitures, véhicules, bolides, classiques, tunning et plus encore... tout sur auto.fr

Auto en direct    Autoendirect propose des petites annonces de vente de voitures et de véhicules d'occasion de toutes marques et tous modèles déposées par des...

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Site : http://www.yakeo.com

À qui et où revendre mes bijoux ? – UnVraiBijou

À qui et où revendre mes bijoux ?

À qui peut-on revendre ses bijoux d'occasion ? Comment faire ?

Revendre ses bijoux est une solution judicieuse si vous avez besoin d'argent, mais où les revendre ? À qui faire confiance ? Qui rachète les bijoux en or à bon prix ?

Si comme moi vous entassez les bijoux ou possédez des bijoux de famille de valeur, la question peut se poser. Comment revendre...

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Site : http://www.unvraibijou.com

Thèmes liés : vente aux encheres bijoux anciens drouot / vente enchere bijoux anciens / site d'encheres comme ebay / sites ventes encheres internet / vente aux encheres bijoux drouot

Les sites de vente aux enchères pour acheter un vélo d ...

acheter les vélos d'Occasion du service public

Et il y en a plus qu'on ne le pense !

12 mars 2015

Nos entreprises, publiques ou privées, disposent d'un patrimoine énorme qu'elles renouvellent régulièrement : changement de PC tous les 3 à 5 ans, remplacement de voitures de fonction après 100 000 km, autant d'équipements d'occasion qui étaient mis au rebut il y a encore quelques...

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Site : https://www.velook.fr

Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion / enchere de voiture d'occasion / voiture d occasion enchere

Enchères Estanier de style provençal n°53 du 14 février ...

Autres lots de la vente VENTE SUR PLACE DE L'ENTIER MOBILIER GARNISSANT UNE MAISON A CASTELSARRASIN du 14 février 2014 :

Lot 107 : EMES. Tapisserie 'le mur' et un collage de tissus 'vue de Jérusalem'

Estimation : N.C. Categorie : Tableaux contemporains Voir le détail du lot

Lot 1 : Centre de table en céramique polychrome figurant une corbeille de f...

Estimation : N.C. Categorie : Porcelaines et Faïences Voir le détail du lot

Lot 134 : 5 encadrements 'planches d'histoire naturelle', un canevas

Estimation : N.C. Categorie : Gravures et Lithographies Voir le détail du lot

Expertise antiquité et objets d'art en ligne

Ce...

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Site : http://www.primardeco.com

Thèmes liés : site de vente aux encheres publiques / site de vente aux encheres en ligne / vente enchere mobilier provencal / vente encheres mobilier ancien / site d encheres en ligne

TEA Enchères

NOUVEAU CENTRE DE VENTE A MARSEILLE

Le centre de aix-marseille s'est agrandit et peut désormais acceuillir plus de 5000 personnes.

ENCHERES-VO

NOUVEAU : ORGANISEZ UNE VISITE

Réservez un créneau horaire d'1/2 heure avec un conseiller pour voir jusqu'a 3 véhicules avant le début de la vente...

ENCHERES CLASSICS AUTOS

PROCHAINE VENTE DE VEHICULES CLASSICS

Rendez-vous le 01 Avril 2017 pour la...

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Site : http://tea-encheres.com

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FAQ | Conseil des ventes

Le droit de suite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, est un droit de participation au produit de la vente d'une oeuvre dont bénéficie son auteur. Ce droit est dû par le vendeur ; la maison de vente est chargée de son paiement. Dans la mesure où le paiement de ce droit de suite peut être demandé par l'auteur de l'oeuvre ou par ses...

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Date: 2017-02-19 11:32:20
Site : http://www.conseildesventes.fr

Thèmes liés : vente enchere publique cours / vente enchere adjudication maison / achat maison vente au enchere / vente au enchere maison / vente meuble enchere publique

Étude Vassy et Jalenques à Clermont-Ferrand

Hôtel des Ventes à Clermont-Ferrand

dans le Puy-de-Dôme (63)

L'étude Vassy et Jalenques est titulaire d'un Office de Commissaire Priseur et l'Hôtel des Ventes se situe à Clermont-Ferrand dans le département du Puy-de-Dôme (63). L'Hôtel des ventes estime gratuitement, inventorie et organise la vente aux enchères publiques de tous types de biens et meubles.

L'Hôtel des Ventes de Clermont-Ferrand,...

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Date: 2017-12-09 02:06:33
Site : http://www.commissaire-priseur-clermondferrand.fr

Thèmes liés : vente meuble enchere publique / vente aux enchere meuble / centre de vente aux enchere publique / gratuit de vente aux enchere / vente enchere publique auvergne

Bordeaux: Vente aux enchères du mobilier du petit hôtel ...

Bordeaux

Bordeaux: Vente aux enchères du mobilier du petit hôtel Labottière

PATRIMOINE La maison Briscadieu organise samedi 26 novembre la vente du mobilier du petit hôtel Labottière, un célèbre hôtel particulier du centre de Bordeaux...

L'hôtel particulier Labottière, à Bordeaux - Briscadieu

Mickaël Bosredon

Mis à jour le

23.11.2016 à 09:44

C'est une vente assez exceptionnelle qui...

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Date: 2016-11-23 08:44:18
Site : http://www.20minutes.fr

Thèmes liés : vente encheres bordeaux briscadieu / vente au enchere maison bordeaux / vente aux enchere mobilier / vente enchere publique voiture bordeaux / vente aux encheres meubles bordeaux

Encheres Publiques Montpellier | Liste des sites

tribunal de grande instance de bordeaux. tribunal de grande instance de bordeaux participant aux ventes aux enchères publiques immobilieres.

  Lire la suite   Votes: 1  Total des Hits: 71  : 10/01/17

2

retrouvez une salle de sport proposant divers programmes de gym aux environs de montpellier, chez l'entreprise new planet'forme basée à montpellier

  Lire la suite   Votes: 2  Total...

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Site : http://www.foou.fr

Bienvenue | Auction in Belgium

CSIPME - Conseil Supérieur des Indépendants et des PME

BECI - Brussels Enterprises Commerce and Industry

UBEMA - Union Belgo-Luxembourgeoise du Marché de l'Art

EFA - European Federation of Auctioneers

UNIZO - Unie van Zelfstandige Ondernemers

Les statuts de la Chambre

Art. 1 - Dénomination.

Il est constitué entre les soussignés et tous ceux qui adhéreront par la suite aux présents statuts...

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Site : http://www.auctions-in-belgium.be

Thèmes liés : liste vente enchere publique / ventes aux encheres publiques judiciaires / ventes aux enchere publique / centre de vente aux enchere publique / vente enchere publique cours

les motos aux encheres - Le Repaire des Motards

Donc est ce que je peux acheter une moto aux encheres sans risque ?

il y en deja d'entre vous qui ont acheter par cette methode?

V V

j'en ai entendu parlé de truc comme ça, il parrait que C pas mal.....

reste à touver les endroits.....

 

07-04-2003 01:42

C'est encore plus aleatoire qu'avec de l'occasion chez un particulier.On peut faire une super affaire comme tomber sur une moto rincee.Si...

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Site : http://www.lerepairedesmotards.com

Thèmes liés : annonces toute vente vehicule enchere / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente enchere publique vehicule occasion paris / vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere publique vehicule

Les ventes des Domaines : la grande braderie de l'Etat ...

Peu connues du grand public, les ventes aux enchères de l'Etat, dites les ventes domaniales, sont une occasion de faire des affaires : bien immobilier, équipement de la maison, voiture du postier, tout est à vendre ! Voici comment fonctionne cette braderie ouverte à tous.

Souhaitez-vous être contacté par un professionnel certifié et effectuer un devis travaux gratuitement ?

Oui

Non

Les...

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Site : http://www.dkomaison.com

Conditions de vente - Cabinet Mercié Avocats à Toulouse

Les biens vendus par adjudication proviennent le plus souvent d'une saisie immobilière ou d'une liquidation judiciaire, quelquefois d'une indivision (succession, partage de communauté, indivision conventionnelle).

La vente est annoncée entre 1 et 2 mois avant la date de l'audience par voie de presse (parution dans un journal d'annonce légale et 2 éditions périodiques de journaux à...

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Site : http://cabinetmercie.com

Thèmes liés : ventes aux encheres publiques immobilier toulouse / vente au enchere de bien saisie / ventes encheres publiques toulouse / vente au enchere tribunal de toulouse / vente aux encheres judiciaire immobilier toulouse

Cameroun : Organisation du ministère des domaines, du ...

Article 46 : placé sous l'autorité d'un chef de service, le service des concessions est chargé :

  Des demandes de concessions provisoires ou définitives ;

  De la tenue à jour du fichier national des concessions ;

  Du contrôle du recouvrement des créances y afférentes ;

  Du contrôle des cahiers de charges par les concessionnaires.

Article 47 : placé sous l'autorité d'un...

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Date: 2017-02-19 11:55:48
Site : http://www.atangana-eteme-emeran.com

Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente meuble enchere publique / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere domaine public

Fiches Métiers : Art - Studyrama.com

Offres d'emploi

Découvrez l'ensemble des métiers de l'art, le secteur est ouvert aux passionnés qui veulent faire de leur talent un métier.

Beaucoup de jeunes rêvent d'embrasser une carrière dans la mode, le cinéma ou l'artisanat d'art mais n'osent pas toujours se lancer. S'il est vrai que les débouchés demeurent incertains, il existe toujours de la place pour les passionnés qui...

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Date: 2017-02-19 08:26:35
Site : http://www.studyrama.com

Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / ventes aux encheres publiques judiciaires / encheres commissaires priseurs / ventes aux enchere publique / centre de vente aux enchere publique

Ventes aux enchères publiques d'électroménager et high ...

Loin d'être découragés par le vent froid qui soufflait sur le marché de Sucy-en-Brie, les bénévoles de l'UFC Que choisir du Val-de-Marne avaient ce mercredi matin dressé leur propre stand, pour mettre en garde contre les arnaques.

Initiative | Villeneuve-Saint-Georges

Des collégiennes boxeuses de Villeneuve-St-Georges au Sénégal

Il y a parfois des projets...

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Site : https://94.citoyens.com

Thèmes liés : enchere electromenager villeneuve saint george / encheres electromenager villeneuve st georges / vente enchere electromenager / ventes aux enchere publique / centre de vente aux enchere publique

Quelques idées de sorties dans le Coutançais ce samedi

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Quelques idées de sorties dans le Coutançais ce samedi

Modifié le

La troupe de théâtre amateur de Regnéville joue la pièce "Pyjama pour six". | Ouest-France

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Ouest-France

Enchères, tout sur...

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Date: 2017-02-19 09:26:36
Site : ouest-france.fr

Thèmes liés : vente enchere maison 62 / vente au enchere maison / vente meuble enchere publique / vente aux enchere meuble / ventes aux enchere publique

Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...

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Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...

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Date: 2017-12-07 11:32:26
Site : http://serveur.serveur.com

Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente aux encheres d'automobiles / site d'encheres sur internet / site d'encheres en ligne gratuit / site d encheres en ligne

Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)

[1]

Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

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Date: 2009-11-02 09:35:20
Site : http://www.celog.fr

Thèmes liés : vente aux enchere d auto / site d'encheres sur internet / vente enchere publique paris / vente aux enchere volontaire / vente enchere publique saisie

Johnny Hallyday : La Lorada, sa mythique villa, aux ...

Johnny Hallyday ne possède plus la Villa Lorada depuis une dizaine d'années, mais cette maison de Ramatuelle est à jamais liée à son histoire tant elle lui ressemble : à commencer par le nom qu'il lui a donné, contraction du prénom de sa fille Laura et de son fils David . Le 3 mai, ce petit bout d'histoire du rock français sera mis en vente aux enchères au tribunal de grande instance de...

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Date: 2017-09-26 11:24:55
Site : http://www.purepeople.com

Thèmes liés : vente aux enchere moto ancienne / ventes aux enchere publique / centre de vente aux enchere publique / vente enchere publique paris / annonce vente enchere

Acheter aux enchères : Une vraie bonne affaire ? | Blog ...

Acheter aux enchères : Une vraie bonne affaire ?

Par frederic.cortes le lun, 25/06/2012 - 16:24

Les prix atteints par l'immobilier en région parisienne font que de moins en moins de couples parviennent à devenir propriétaires, à moins d'accepter de passer chaque jour de longues heures à faire le trajet entre son domicile et son travail.

Une solution existe pourtant, qui permet d'acquérir...

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Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente enchere immobilier saisie / acheter aux encheres un bien occupe

Liquidation totale à Evian Thonon Gaillard - Foot Mercato

Alors que le domaine de Blonay, ancien centre de formation et d'entraînement de l'Evian Thonon Gaillard FC est désormais totalement fermé, le liquidateur s'apprête à céder les derniers biens de l'ancien club de Ligue 1. Comme le révèle Le Dauphiné, les ventes aux enchères publiques auront lieu au Parc des sports d'Annecy lundi et au domaine de Blonay, mercredi. Des...

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Date: 2017-12-08 23:35:41
Site : http://www.footmercato.net

Thèmes liés : vente enchere publique domaine / ventes aux encheres publiques judiciaires / ventes aux enchere publique / centre de vente aux enchere publique

La Gazette Drouot - L'hebdo des ventes aux enchères

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L'affaire est dans le sac !

Des Vuitton, des Hermès, des Gucci à un tiers du prix, les élégantes ne s'y sont pas trompées et ont fait de Drouot, un nouveau temple de la mode..

L'hôtel des ventes a depuis plusieurs années des allures de jet-set. S'y côtoient les grands noms de la mode, designers, créateurs, tout autant que ceux du gotha parisien... Drouot n'a certes...

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Site : http://www.gazette-drouot.com

Thèmes liés : vente aux encheres sac vintage / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux encheres vetements vintage / vente enchere publique domaine